... et président des conseils de la régente Louise de Savoie durant la captivité de François Ier. François Ier avait en lui un ... CONSEIL • DV • ROY ». On distingue deux manières, la première sur six livres parus entre 1515 et 1545, la seconde sur cinq ...

Le premier conseil municipal de Languidic, composé du maire et de huit officiers municipaux, se réunit le 15 février 1790 dans ... Le conseil de prud'hommes, le tribunal d'instance, le tribunal de commerce, le tribunal de grande instance, le tribunal ... Le monument aux morts, à l'entrée du cimetière, est inauguré le 2 octobre 1921, deux ans après le vote du conseil municipal. ... Le conseil municipal » (consulté le 30 juillet 2015). ↑ « Les services municipaux » (consulté le 20 février 2015). ↑ « Eau et ...

Yves Daudigny, président du conseil général de l'Aisne et sénateur : trois de ses quatre grands-parents sont du village[réf. ... conseil; études; …) Les bâtiments HQE sont implantés dans un cadre verdoyant et pittoresque (parc boisé, étangs, prairies ...

Conseil. Cinquième mandat pour G. Le Helloco : La liste « Ensemble, continuons à promouvoir Gausson », de Guy Le Helloco, est ...

... conseil. Les guides suivants sont disponibles : Déontologie des usages des SI, par le Cigref, avec le Cercle d'Éthique des ... Charte du conseil général, applicable aux agents, aux vacataires, et aux prestataires. Modèle d'intelligence économique. ... Éthique des affaires Code de déontologie Droit de l'informatique Sociétés de services en logiciels libres CNIL Conseil ...

Les présidents de l'Assemblée nationale, du Sénat, du Conseil constitutionnel et du Conseil économique, social et ... Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur[modifier , modifier le code]. Le palais de la Légion d'honneur, quai Anatole-France. ... Le projet de loi[c] est discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X (. 4 mai 1802. ) : Bonaparte y intervient ... Le conseil est renouvelé par moitié tous les deux ans ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau[29]. ...

Président du Conseil des ministres[modifier , modifier le code]. Le 28 avril 1993. , le gouvernement Ciampi prête serment ... Président du Conseil Massimo D'Alema. Giuliano Amato. Silvio Berlusconi Prédécesseur Oscar Luigi Scalfaro. Nicola Mancino ( ... Plusieurs années plus tard, en 1993, il est désigné président du Conseil par Oscar Luigi Scalfaro, devenant le premier chef du ... l'ancien président du Conseil, Giuliano Amato, lui succéda. Bien qu'en mauvaise santé, il tint à rendre hommage à la ...

Conseil de surveillance[modifier , modifier le code]. Membres nommés par l'assemblée générale[modifier , modifier le code]. * ... 4.2 Conseil de surveillance *4.2.1 Membres nommés par l'assemblée générale. *4.2.2 Membres représentant l'État, nommés par ... le président du conseil d'administration d'Areva, Philippe Varin, a signé à Pékin, en présence des présidents français et ... Le président du conseil de surveillance Pierre Blayau aurait prôné un nettoyage sans concession du groupe, voire son ...

Conseils. Un code ISBN-10 et le code-barres ISBN-13 correspondant. ...

Jurisprudence du Conseil d'État[modifier , modifier le code]. *CE Ass. Dakoury, 13 décembre 1991, no 120560 : l'étranger doit ... Jurisprudence du Conseil constitutionnel[modifier , modifier le code]. *La décision no 86-216 DC du 3 septembre 1986 déclare ... Conseil constitutionnel, Décision no 92-307 DC du 25 février 1992: loi portant modification de l'ordonnance no 45-2658 du 2 ... La question de savoir si le conseil auquel a droit le requérant doit forcément être un avocat n'a pas encore été tranchée et ...

Conseil génétique[modifier , modifier le code]. Famille d'un patient[modifier , modifier le code]. Dépistage prénatal[modifier ...

... du Conseil National des Universités (46e section), du Conseil National d'Aide aux Victimes (1998 à 2003) et du Haut Conseil de ... Conseil Économique et Social[modifier , modifier le code]. Dès 1991, l'expertise du Professeur Debout dans les domaines liés à ... Il fut Président du Comité d'Éthique du C.H.U de Saint-Étienne (1985 à 1993) et membre du Conseil Supérieur de Médecine Légale ... Milchel Debout fut élu en 1986 au conseil régional de Rhône-Alpes et réélu en 1992. Il fut conseiller municipal d'opposition à ...

Conseil municipal[modifier , modifier le code]. Les élections municipales ont lieu tous les quatre ans et s'effectuent en bloc ...

Conseil départemental[modifier , modifier le code]. Article détaillé : Conseil général du Lot. ...

Présidents de conseils régionaux élus[modifier , modifier le code]. *Alsace : Marcel Rudloff (1986-1996, CDS jusqu'en 1995) ...

Controverses sur l'indépendance du conseil scientifique[modifier , modifier le code]. Selon un article de Forbes publié en 2004 ... Louis J. Ignarro, membre du conseil scientifique, a accepté de participer à la conception de Niteworks, un supplément ... Cette étude conclut, en se basant sur l'échelle spécifique du Conseil des organisations internationales des sciences médicales ... 51]Source insuffisante , David Heber, président du conseil scientifique chez Herbalife, a fait don de 3 millions de dollars ...

Conseil municipal et maire[modifier , modifier le code]. Le conseil municipal de Savigny-sur-Braye, commune de plus de 1 000 ... élu par le conseil municipal au scrutin secret lors de la première réunion du conseil suivant les élections municipales, pour ... Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges au conseil municipal est de 19. Le maire, à la fois agent de l'État ... un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil[42]. ...

Le Conseil[modifier , modifier le code]. Le Conseil de la Vallée d'Aoste constitue l'organe législatif. Il est composé de ... En Vallée d'Aoste, les procès-verbaux officiels de l'Assemblée des États puis du Conseil des Commis sont passés du latin au ... À l'issue des élections régionales de mai 2013, le Conseil est composé de treize représentants de l'Union valdôtaine et de cinq ...

Conseil génétique[modifier , modifier le code]. Une enquête familiale est indispensable. Le diagnostic de la maladie est ...

Conseil pour crée un article[modifier , modifier le code]. Bonjour Je vous contacte pour demande si c'est une bonne idée de ...

Le Conseil constitutionnel[modifier , modifier le code]. Le 19 mai 2009. , le Conseil constitutionnel est saisi sur 11 griefs ... Conseil constitutionnel[modifier , modifier le code]. Le 22 octobre 2009. , le conseil constitutionnel valide le texte, ne ... Présentation en Conseil des ministres[modifier , modifier le code]. Le 24 juin 2009. , le projet de loi complémentaire est ... L'étude d'impact[54], qui accompagne le texte, a permis au Conseil d'État d'approfondir son examen critique[55]. Le projet « ...

Conseil d'administration[modifier , modifier le code]. Un texte officiel[30] prévoit que le Conseil d'Administration est ... Le premier conseil d'administration s'est tenu à Dijon le 21 février 2013. [15]. ... Premier conseil d'administration de la Banque publique d'investissement. », sur Caisse des dépôts, 21 février 2013. ... Discours de Pierre Moscovici à l'issue du Conseil des Ministres du 17 octobre ...

5.1.2 Conseil provincial de l'état libre d'Orange (1936 à 1981). *5.1.3 Conseil provincial de la province du Cap (1917 à 1981) ... Conseil provincial du Natal (1943 à 1981)[modifier , modifier le code]. Élection. Parti uni[21]. Parti. national. Parti. ... Conseil provincial du Transvaal (1936 à 1981)[modifier , modifier le code]. Élection. Parti national. Parti uni. Parti. ... Conseil provincial de l'état libre d'Orange (1936 à 1981)[modifier , modifier le code]. Élection. Parti national. Parti uni. ...

Conseil municipal et maire[modifier , modifier le code]. Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de ... L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, ... Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne ... Le document est approuvé par le conseil communautaire le 21 mai 2013. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le ...

sur Conseil constitutionnel (consulté le 15 février 2020) *↑ Le Figaro fr avec AFP, « Le Conseil constitutionnel valide les ... Le Conseil constitutionnel émet plusieurs réserves d'interprétations[modifier , modifier le code]. Le 21 novembre. , le Conseil ... Nouveaux pouvoirs conférés au Conseil supérieur de l'audiovisuel[modifier , modifier le code]. Le Conseil supérieur de ... Le Conseil constitutionnel valide la loi dans sa décision du 20 décembre 2018. [30],[31] tout en émettant plusieurs réserves ...

Palais-Royal (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Tribunal des conflits) · Palais d'Iéna (Conseil économique, social et ... Salle des États (dite du Conseil)[modifier , modifier le code]. C'est dans cette vaste salle (la plus grande du château) que le ... environnemental) · Palais de justice de Paris (Cour de cassation) · Hôtel Moreau (Conseil supérieur de la magistrature) · ... roi réunissait son conseil, véritable pôle du pouvoir royal. La salle possède deux cheminées : la première, disposant d'une ...

Liste des présidents du conseil général, puis du conseil départemental[modifier , modifier le code]. Nom Dates du mandat Parti ... Le conseil départemental de la Seine-Saint-Denis édite un magazine bimestriel, Seine-Saint-Denis Le Magazine[79], et les ... En 2016, le Conseil régional d'Île-de-France annonce l'implantation de son siège à Saint-Ouen-sur-Seine en 2018 suivant un ... Ce processus s'est concrétisé avec le gain de la présidence du conseil général par le socialiste Claude Bartolone en mars 2008[ ...

Conseil d'administration[modifier , modifier le code]. Le conseil d'administration est composé de F. William McNabb III (actuel ...

Conseil général[modifier , modifier le code]. Article connexe : Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle. ... Auditeur au Conseil d'État. Sous-préfet de Sarrebruck. Préfet du Finistère. Préfet de Tarn-et-Garonne. Préfet de la Sarthe ( ... du Conseil des Cinq-Cents Cesse ses fonctions de préfet pour raison de cécité. Devient en 1811 député du département de la ... Au milieu du XIXe siècle, dans 59 de ces communes, le français y était « ni parlé ni compris » d'après un rapport du Conseil ...

Après le Conseil des droits de l'homme, c'est au tour de l'Assemblée générale des Nations unies d'adopter en novembre 2009[25] ... Critiques envers le Conseil des droits de l'homme[modifier , modifier le code]. L'écrivain Fabio Rafael Fiallo estime que le ... Le 16 octobre 2009, Le Conseil des droits de l'homme des Nations unies approuve le texte et en adopte les recommandations[22]. ... La résolution 13/9 du Conseil des droits de l'homme de l'ONU votée le 14 avril 2010[32], a créé une commission d'experts pour ...