D'un2017S'appliqueGestionCivileRapportCommandite simple2020D'assuranceActionnaires20231990CapitauxProjetD'une autreProcessusRegistre du commerceSociologieL'ordreAlzheimerRechercheAppelAnonymeContribuerL'objetD'accueilInternationalePortantExerciceCookiesFormeEnfants2018MesuresCliniqueCollectifNouvelleSciences
D'un9
- En mars 2015, sur le carnet de recherches en ligne consacré à l'histoire, la sociologie et la philosophie des sciences et des techniques Carnet Zilsel, les chercheurs en sociologie Manuel Quinon et Arnaud Saint-Martin annoncent la publication par la revue Sociétés d'un texte intitulé « Automobilités postmodernes : quand l'Autolib' fait sensation à Paris », publié sous le pseudonyme de Jean-Pierre Tremblay. (wikipedia.org)
- Or, l'annonce ce mercredi par le président Trump d'un abaissement de l'impôt sur les société de 35% à 15% n'a pas du réjouir les officiels irlandais. (latribune.fr)
- Lors de la création d'une société anonyme, le ou les fondateurs doivent ouvrir un compte de consignation auprès d'un établissement bancaire. (admin.ch)
- Une société-écran est destinée à masquer les agissements d'un tiers, son détenteur, principalement pour des raisons fiscales. (capital.fr)
- Souvent assimilée à une société "off shore", une société écran a pour objectif de dissimuler l'identité de son véritable détenteur grâce à l'utilisation d'un prête-nom et/ou en libellant son capital en actions au porteur ne permettant pas d'identifier les détenteurs. (capital.fr)
- Une société située en Europe ou aux Etats-Unis peut importer par exemple des biens en provenance d'un paradis fiscal après avoir majoré sensiblement leur prix. (capital.fr)
- La Société Française du Cancer et Medscape collaborent à l'élaboration d'un contenu éditorial original centré sur les avancées de la recherche en onco-hématologie, les dernières innovations thérapeutiques et la pratique clinique. (medscape.com)
- Fin de vie : des médecins expriment leurs réserves sur le projet de loi Lors d'un webinaire organisé par la Société française du Cancer (SFC), deux responsables de l'Institut Curie ont exprimé leurs réticences sur le projet de loi sur la fin de vie annoncé par Emmanuel Macron. (medscape.com)
- La Société française du Cancer a convié la chercheuse Marion Salou à présenter quelques pistes lors d'un webinaire. (medscape.com)
20172
- en 2017, les grands pays européens ont lancé un projet pilote d'échange automatique des données sur les sociétés-écrans et les holdings utilisés pour soustraire des actifs aux impôts. (capital.fr)
- En 2017, un travail de recherche en sociologie des sciences a été initié par l'Ineris en partenariat avec lNRAE, dans le cadre d'une thèse de doctorat au sein du Laboratoire Interdisciplinaire Sciences Innovations Société (LISIS). (ineris.fr)
S'applique1
- 2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas à la société, autre qu'une société de secours, constituée à la seule fin de garantir des risques de la branche assurance maritime. (gc.ca)
Gestion3
- et les commanditaires , qui apportent de l'argent, mais à qui il est interdit de prendre part à la gestion de la société, et qui ne sont pas responsables au-delà de leur apport. (wikipedia.org)
- Sont exclues de ce processus les sociétés soumises à la législation relative aux marchés de capitaux et les entités soumises à d'autres réglementations spécifiques, telles que les organismes de placement collectif en valeurs mobilières et les sociétés de gestion. (lepetitjournal.com)
- Sur un autre registre, des sociétés-écran de gestion patrimoniale peuvent acheter des biens grâce à des capitaux d'origine douteuse. (capital.fr)
Civile7
- Le SMSI est un sommet tripartite, ouvert aux gouvernants de tous les pays, aux firmes multinationales et à la société civile (organisations non gouvernementales, collectifs citoyens, syndicats ). (wikipedia.org)
- Les accords-cadres conclus avec quatre organisations islandaises ont consolidé les partenariats stratégiques qui lient le pays aux organisations de la société civile (OSC) et renforcé leurs capacités institutionnelles et financières. (oecd.org)
- Les organisations de la société civile (OSC) jouent un rôle clé en faveur du développement durable. (oecd.org)
- L'Ineris s'est engagé en 2008 dans une démarche d'ouverture de son expertise scientifique et technique à la société civile. (ineris.fr)
- Ces réunions régulières tenues par l'Ineris pour présenter ses travaux visent à donner des clefs à la société civile organisée pour prendre part aux débats scientifiques et techniques actuels autour des questions de risque industriel et environnemental. (ineris.fr)
- Une vidéo présentant Mlle Zardari et d'autres invités venus parler de leur rôle dans la lutte contre la poliomyélite New York Central Park, 29 septembre 2012 - La société civile a réuni des artistes de renom pour un concert donné devant 60 000 personnes pour encourager à poursuivre les efforts d'éradication de la poliomyélite. (who.int)
- Le forum a regroupé plus d'une vingtaine de participants représentant le ministère de la santé, de l'économie et des finances et de la société civile (ONG et Associations). (bvsalud.org)
Rapport3
- Selon un rapport établi en 2005, quelque 2200 sociétés d'une soixantaine de pays auraient participé au contournement du programme. (lefigaro.fr)
- les organes de direction des sociétés participant à la fusion transfrontalière préparent un rapport en deux parties (ou deux rapports distincts) : l'une destinée aux associés, l'autre aux salariés, expliquant et justifiant les aspects juridiques et économiques de la fusion transfrontalière, y compris les implications pour les salariés. (lepetitjournal.com)
- 3 Il est utile de faire une sociologie historique du rapport entre sociologie et société, qui, à côté des dynamiques internes, prenne en compte le statut général de la fonction intellectuelle et des débats sociaux, les dimensions institutionnelles de la production sociologique, l'idéologie et la posture sociale des sociologues 1 . (openedition.org)
Commandite simple3
- Une société en commandite , ou société en commandite simple ( SCS ) est une forme de société dans laquelle un commanditaire fournit l'essentiel des fonds mais confie la gérance de la société au commandité , qui dispose de prérogatives accrues à raison des plus grands risques encourus. (wikipedia.org)
- a créé la société de libre partenariat (SLP) qui est une forme particulière de société en commandite simple. (wikipedia.org)
- Le Moyen Âge connaît déjà un type d'entreprise très similaire à la société en commandite simple. (wikipedia.org)
20201
- Lucile Ottolini a soutenu en septembre 2020 sa thèse de doctorat Travailler avec le tiers secteur : Études de cas des politiques d'ouverture à la société dans les instituts d'expertise et de leurs effets en France de 1990 à 2020 . (ineris.fr)
D'assurance3
- 58 (1) L'ordonnance d'agrément de la société, autre que la société de secours, est assortie d'une autorisation d'effectuer des opérations d'assurance dans une ou plusieurs des branches d'assurance autorisées aux termes de l'article 443. (gc.ca)
- Pour votre recherche de Société d'assurance à Beaune : trouvez les adresses, les horaires, les coordonnées sur la carte de Beaune et calculez l'itinéraire pour vous y rendre. (mappy.com)
- Pour votre recherche de Société d'assurance à Paris : trouvez les adresses, les horaires, les coordonnées sur la carte de Paris et calculez l'itinéraire pour vous y rendre. (mappy.com)
Actionnaires2
- 4) Sur demande de la société, les actionnaires lui communiquent, au meilleur de leur connaissance, dès que possible et de façon précise et complète, tout renseignement mentionné aux alinéas (1)a) à e). (gc.ca)
- Cela constitue un inconvénient pour les actionnaires: si la société fait du profit, elle payera des impôts sur les bénéfices. (admin.ch)
20232
- La loi n° 222/2023, transposant la Directive (UE) 2019/2121 sur les opérations transfrontalières de transformation, fusion et scission de sociétés, a apporté d'importantes modifications à la Loi des sociétés n° 31/1990, à la Loi du Registre du commerce n° 265/2022, ainsi qu'à d'autres textes légaux relatifs à l'inscription au Registre du commerce. (lepetitjournal.com)
- Bulletin d'adhésion et (ou) d'abonnement à la Société de Borda 2023. (helloasso.com)
19901
- A partir des années 1990, les économies avancées se muent en effet en sociétés post-industrielles dans lesquelles ce sont les services - et en particulier les services financiers - qui connaissent les plus forts taux de croissance. (unige.ch)
Capitaux3
- 2) L'ordonnance d'agrément ne peut être délivrée à la société de secours soit qui exerce une activité à but lucratif ou exploite une entreprise commerciale, soit dont les biens ou capitaux sont contrôlés par des personnes non élues périodiquement par les membres de la société. (gc.ca)
- Barèmes et centimes additionnels utilisés pour le calcul de l'impôt des sociétés de capitaux et coopératives. (ge.ch)
- Avec la société à responsabilité limitée (Sàrl), la société anonyme (SA) est la forme juridique la plus fréquente en Suisse, puisqu'elle offre également aux petites entreprises de nombreux avantages en matière de responsabilité, de réglementation des capitaux, etc. (admin.ch)
Projet4
- Au lendemain de l'affaire Apple en Irlande, révélant que la firme bénéficiait d'avantages fiscaux sur l'île, l'Union européenne a enfin lancé son projet d'une harmonisation pour les 28 avec l'Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS). (latribune.fr)
- Le projet « Société incivile », lancé conjointement par les Goethe-Instituts de Bruxelles, Budapest, Milan et Oslo, débutera par une série d'événements en ligne qui exploreront les stratégies artistiques mises en œuvre pour faire face aux violences néonazies. (goethe.de)
- les organes de direction des sociétés participant à la fusion transfrontalière élaborent un projet commun de fusion, examiné par un expert indépendant agréé, le mettent à disposition des associés et des salariés et le publient au registre du commerce avant que la fusion transfrontalière ne soit approuvée par l'organe statutaire des sociétés concernées. (lepetitjournal.com)
- Les créanciers ayant des créances non-exigibles mais antérieures à la publication du projet de fusion peuvent, s'ils ne sont pas satisfaits des garanties accordées, exiger de la société des garanties adéquates et à défaut de réponses satisfaisante, demander ces garanties en justice. (lepetitjournal.com)
D'une autre1
- Il peut également s'agir d'une personne physique ou juridique ou d'une autre société commerciale. (admin.ch)
Processus1
- Le processus de création est long et les frais de fondation sont plus élevés que pour les sociétés de personnes. (admin.ch)
Registre du commerce3
- Cela concerne à la fois l'obtention du certificat préalable par les sociétés qui fusionnent et l'inscription au registre du commerce de la société nouvellement créée à la suite de la fusion ou, le cas échéant, l'inscription des mentions relatives à la modification des statuts de la société roumaine absorbante. (lepetitjournal.com)
- La société anonyme est fondée via son inscription au registre du commerce, l'authentification notariée de la fondation, l'approbation des statuts, la sélection du conseil d'administration et l'attestation de vérification par l'organe de révision. (admin.ch)
- Une déclaration de consignation est remise en échange du versement des fonds, qui restent bloqués sur le compte de consignation jusqu'à la publication de la création de la société au Registre du commerce. (admin.ch)
Sociologie3
- À côté d'une conception réformiste et participative, s'est développée une sociologie critique de la société. (openedition.org)
- À partir des années 1980, les questionnements postmodernistes et la do-minance de paradigmes individualistes ont amené une divergence dans les dif-férentes manières de se rapporter à la société, mais également une modification de la capacité même de la sociologie de dire la société. (openedition.org)
- 6 L'idée que la sociologie - nouveau mode d'exercice de la rationalité - puisse contribuer à l'amélioration des sociétés est présente dès le début de son histoire, chez Saint-Simon et Comte, mais aussi chez Quetelet, Le Play et bien d'autres. (openedition.org)
L'ordre1
- L'augmentation des loyers des quelque 40.000 logements sociaux bruxellois n'est pas à l'ordre du jour pour soutenir l'effort financier des Sociétés immobilières de Service public (SISP) dans le contexte du plan décennal de rénovation, a affirmé jeudi la secrétaire d'Etat bruxelloise du Logement, Nawal Ben Hamou (PS). (rtl.be)
Alzheimer1
- Les troubles neurocognitifs au Canada en chiffres La Société Alzheimer s'engage à fournir des données précises et dignes de foi sur la maladie d'Alzheimer et les autres troubles neurocognitifs au Canada. (alzheimer.ca)
Recherche4
- Elle vise à la fois à faire connaitre et promouvoir les activités de recherche et à donner matière à réflexion sur les grands sujets de société, en particulier autour des enjeux énergétiques. (cea.fr)
- Dans une optique de coordonner ses actions avec d'autres experts publics, l'Ineris a signé en septembre 2011 avec l'Anses, l'Ifsttar, Irstea et l'Irsn, la charte de l'ouverture à la société des établissements publics de recherche, d'expertise et d'évaluation des risques sanitaires et environnementaux. (ineris.fr)
- Dirigée par Pierre-Benoît Joly, la thèse de Lucile Ottolini constitue un travail pionnier sur une question de recherche encore peu explorée : le développement des interactions science-société au sein des organismes publics d'expertise et de recherche. (ineris.fr)
- La Société Française du Cancer (SFC) a pour missions la stimulation de la formation, de la recherche et la diffusion du savoir dans le domaine du cancer. (medscape.com)
Appel1
- On peut notamment faire appel à une société-écran de facturation. (capital.fr)
Anonyme4
- Sortie du disque "La Société Anonyme des Messieurs Prudents" chez le label Klarte. (radiofrance.fr)
- Une société anonyme (art. (admin.ch)
- Seule la fortune sociale répond des obligations de la société anonyme. (admin.ch)
- Pour fonder une société anonyme, il faut au moins un actionnaire. (admin.ch)
Contribuer2
- De la lecture des recherches à la discussion sur les dernières avancées, promouvoir une plus grande connexion entre la science, la médecine et la technologie d'une part et la société d'autre part peut contribuer à identifier et résoudre les problèmes de la société. (elsevier.com)
- Ainsi, cet article part de la proposition d'approfondir la problématisation et de contribuer à la construction des connaissances nécessaires pour appréhender et comprendre scientifiquement le phénomène psychosocial des relations entre société, justice et enfants. (bvsalud.org)
L'objet1
- Avant même sa création, l'organisation de la « Société nouvelle » fait l'objet de controverses entre les membres du groupe. (gouv.fr)
D'accueil2
- En contrepartie de cette domiciliation, l'actionnaire de la société-écran acquitte des frais annuels versés aux pays d'accueil. (capital.fr)
- Relayée par les filiales qu'elle détient dans le paradis fiscal d'accueil, cette enseigne ouvrira une société offshore qui gérera un compte bancaire, achètera des biens ou servira de coffre-fort. (capital.fr)
Internationale2
- Le Sommet mondial sur la société de l'information ( SMSI ) est un forum mondial organisé par l' Union internationale des télécommunications (UIT), une agence de l' Organisation des Nations unies (ONU). (wikipedia.org)
- Cette rencontre internationale est le pendant pour la société de l'information de ce que la Conférence de Rio est à l'environnement : le point de départ d'une vaste prise de conscience et un débat dans un domaine qui, jusque-là, est réservé aux politiques nationales. (wikipedia.org)
Portant1
- La revue Sociétés rassemble à la fois des textes portant sur le débat sur les méthodes et les approches en sciences humaines, mais aussi sur les phénomènes sociaux eux-mêmes. (wikipedia.org)
Exercice1
- Effectivement je suis un infectiologue tropicaliste, actuellement en exercice à l'hôpital américain de Paris, à Neuilly, et je suis le président actuel de la Société française de médecine des voyages. (medscape.com)
Cookies1
- Société Générale utilise des traceurs (ci-après « cookies ») pour assurer le bon fonctionnement du site, améliorer votre navigation, réaliser des statistiques de visites et identifier les visites en provenance de campagnes média. (societegenerale.com)
Forme1
- L'association prend finalement la forme d'une société coopérative. (gouv.fr)
Enfants1
- Croc Dog - Jeux de Société pour Enfants dès 4 Ans - Piquez les Os du Croc Dog. (ebay.fr)
20181
- Journal de la Société de Biologie Clinique du Bénin;29: 54-59, 2018. (bvsalud.org)
Mesures1
- 3) La société inscrit au registre, dans les quinze jours après en avoir pris connaissance, les renseignements mentionnés aux alinéas (1)a) à e) dont elle a pris connaissance à la suite des mesures prises en application du paragraphe (2) ou autrement. (gc.ca)
Clinique1
- De meilleurs résultats sur le plan clinique et économique mais aussi pour la société. (medtronic.com)
Collectif1
- D'abord, la société en nom collectif était surtout adaptée aux activités de faible envergure. (wikipedia.org)
Nouvelle1
- Les villes personnalisables de Sim City Sociétés continuent de se dévoiler ce matin avec une nouvelle fournée de screenshots supplémentaires du titre développé par Tilted Mill Entertainment . (gamekult.com)
Sciences1
- Sociétés a reproduit des classiques des sciences sociales, comme Georg Simmel, Niklas Luhmann, Jean-Marie Guyau ou Max Weber, et a publié des textes d'Alberto Abruzzese (it), Jean Baudrillard, Mary Douglas, Franco Ferrarotti, Michel Maffesoli et Edgar Morin. (wikipedia.org)