• https://comptoirducouteau.fr/port-et-detention-de-couteau-de-poche-legislation-reglementation/ donc pour l'achat ou la vente c'est libre. (plongeur.com)
  • Je vous invite à consulter ce topic du forum au sujet de la détermination de la législation applicable (DLA) . (ameli.fr)
  • Vous n'avez pas le droit de dégrader le logment, sauf à en payer la réparation, et ceci ne résulte pas d'une clause particulière de votre contrat, mais d'un comportement normal de locataire, et aussi de la législation. (universimmo.com)
  • Si vous êtes détaché par votre employeur suédois en France, je vous invite à consulter ce topic expliquant les démarches à effectuer lors d'un détachement . (ameli.fr)
  • Bonjour koolclem, Vous trouverez la réponse en consultant le topic sur le dysfonctionnement de la carte Vitale. (ameli.fr)
  • Mais j'ai une crainte: j'ai lu sur différents sites Internet que la Tunisie est un pays homophobe et que sa législation réprime l'homosexualité. (jurisitetunisie.com)
  • C'est pourquoi nous avons prévu de faire évoluer la législation sur l'immigration. (deutschland.de)
  • J'espère sincérement que ce topic ne sera pas polué car je pense que c'est en expliquant les choses que nous les feront le plus avancer. (hardware.fr)
  • tu joueras toi sur le .fr avec les joueurs espagnols .es et italiens .it, le problème viens surtout de winamax car ils sont présent qu'en france, je pense que les lobbyistes de wina vont pas aimer ça lol! (clubpoker.net)
  • Topic Unique] risques réels encourus en france. (cannaweed.com)
  • Le football amercain évoluant énormément en Europe et plus particulierement en France, je me permets d'ouvrir un nouveau topic consacré à ce sport méconnu en France mais qui est en plein expension. (forumtfc.net)
  • Alors que la capitale néerlandaise durcit sa législation sur la weed, d'autres villes du monde entier sont prêtes à faire durer le plaisir. (vice.com)
  • Letters & correspondence as a subject are indexed under the main heading CORRESPONDENCE AS TOPIC. (bvsalud.org)
  • Dans la plupart des législations comptables dans le monde, il est interdit de modifier une facture qui a été validée et envoyée au client. (prestashop.com)
  • la réponse se trouve dans l'article 43-2 de la loi de finances 2006 qui a dit que le minimum d'impôt ne s'appliquent pas aux entreprises exerçant dans les zones de développement régional ou dans les secteurs de développement agricole durant la période prévue par la législation en vigueur pour le bénéfice de la déduction totale de leurs bénéfices provenant de l'exploitation. (jurisitetunisie.com)
  • Vous vous engagez à ne pas poster de message ne respectant pas la législation française en vigueur. (lavieamulhouse.com)
  • La base d'une analyse topic modeling consiste à transformer une chaîne de caractères en vecteur numérique, auquel on peut soumettre des algorithmes. (sciencespo.fr)
  • La législation qui fait appliquer ces règles est celles d'une part des Contrats et d'autres part la Loi sur la Propriété INtellectuelle. (nextinpact.com)
  • Bon, je n'ai toujours pas eu l'accord des modérateurs mais ce n'est pas grave, si ils ne sont pas d'accord ils fermeront le topic. (vossey.com)
  • ça doit être un métier pénible _ je ne vous le fait pas dire sauf qu'au niveau législation du travail, ce n'est pas un métier pénible. (ubuntu-fr.org)
  • Pour répondre à cette question, nous avons réalisé une analyse linguistique de type topic modeling (selon la méthode BERTopic ) permettant d'extraire des sujets (thèmes) au sein d'un corpus de textes. (sciencespo.fr)
  • Si tu as du nouveau en matière de législation non respectée, n'hésites pas. (kozazot.com)
  • Home › forums › feedback › acheter testosterone sustanon this topic is empty. (tabuh1.com)
  • The "Analysis of Armenian Migration Legislation and Practice as Compared to EU Standards" was conducted by the IOM under the auspices of the Armenian Ministry of Justice and aims to study if and how the national legislation on migration is aligned with EU legislation. (iom.int)
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