• Enum re les missions des services m dicaux du travail et du service de contr le physique. (ilo.org)
  • Soyons clair, il n'y a pas de contr le en France des personnes inscrites l'assedic/anpe, enfin, si, il existe un service dans chaque direction du travail, le scre, service de contr le de la recherche d'emploi, a existe depuis tjs, et les effectifs sont ridicule par rapport au nombre de personne inscrite. (agoravox.fr)
  • ESI a annonc hier soir que Keysight avait remis une offre ferme certains actionnaires afin de proc der l'acquisition d'un bloc de contr le repr sentant 50,6% du capital et 55,8% des droits de vote. (cerclefinance.com)
  • L'offre ferme de Keysight serait suivie du d p t d'un projet d'offre publique d'achat (OPA) portant sur le solde des titres en circulation, puis d'une proc dure de retrait obligatoire et d'une radiation d'Euronext Paris. (cerclefinance.com)
  • Ce proc d est promu et exploit par diverses soci t s enregistr es dans diff rents pays, contr l es directement ou indirectement par C.________ et son fr re I.________, sous la responsabilit formelle d'un administrateur bas Fribourg. (bger.ch)
  • Le juge-commissaire ne peut d signer un contr leur avant l'expiration d'un d lai de 20 jours compter du prononc du jugement d'ouverture de la proc dure . (greffe-tc-nancy.fr)
  • Le 5 mai 2006, vers 00h25, A.________ a t interpell par la police la route du Pavement, Lausanne, lors d'un contr le de circulation. (bger.ch)
  • Une radiation ou un rayonnement est un champ d' nergie se d pla ant grande vitesse (100 - 300000 km/s) constitu de particules et d'ondes lectromagn tiques. (astrosurf.com)
  • Les radiations qui se propagent dans l'espace sont principalement des rayonnements ionisants constitu s de particules de haute nergie et charg es. (astrosurf.com)
  • Il vous est possible d'effectuer des mesures in situ avec un capteur externe et r aliser le contr le avec les instruments de mesure de gaz appropri s, comme dans le cas du mod le Gasmaster. (pce-france.fr)
  • La chambre de traitement du st rilisateur a t perc e et taraud e pour y installer un Capteur de radiation UV-type C . Ce capteur est reli un Moniteur d'intensit aiguille install en fa ade du coffret de gestion. (dynavive.eu)
  • Informer l'agent du risque encouru d'une radiation des cadres, sans application des garanties issues de la proc dure disciplinaire. (cdg23.fr)
  • Conform ment aux dispositions de l' article 371 bis J de l'annexe II au CGI , l'autorisation mentionn e l' article 1649 quater L du CGI devient caduque si le professionnel de l'expertise comptable fait l'objet d'une suspension ou d'une radiation de son inscription au tableau ou sa suite, y compris si elles sont demand es volontairement par le professionnel de l'expertise comptable. (grouperf.com)
  • L'obligation de d claration doit galement permettre l'Autorit d'assurer un contr le plus efficace de l'activit de ces entreprises. (actu-environnement.com)
  • Lorsque le d biteur exerce une profession lib rale soumise un statut l gislatif ou r glementaire ou dont le titre est prot g (ex : pharmaciens), l'ordre professionnel ou l'autorit comp tente est d'office contr leur. (greffe-tc-nancy.fr)
  • Le D cret n 2020-69 du 30 janvier 2020 relatif aux contr les d ontologiques dans la fonction publique, est venu modifier les r gles en mati re de cumul d'activit pour les agents publics et certains agents contractuels de droit priv ayant cess leurs fonctions et souhaitant exercer une activit priv e. (cdg40.fr)
  • La loi de S paration des Eglises et de l'Etat est vot e en 1905, quatre ann es apr s celle sur les Associations, dont le but principal tait de mieux contr ler l activit des congr gations religieuses. (genami.org)
  • En revanche, les irr gularit s donc elle peut tre entach e peuvent tre invoqu es, l'appui du recours dirig contre la radiation des cadres. (cdg23.fr)
  • Le cr ancier demandant tre nomm contr leur doit en faire la d claration au greffe. (greffe-tc-nancy.fr)
  • Selon d claration du 27.11.2018, il est renonc un contr le restreint. (ge.ch)
  • Arr t interminist riel no 3956/93 du 6 ao t 1993 fixant les modalit s de contr le en mati re d'utilisation des sources radioactives et des appareils mettant des rayonnements ionisants. (ilo.org)
  • Les transporteurs routiers doivent galement d clarer le nombre de conducteurs titulaires du certificat de formation la conduite de v hicules transportant des marchandises de classe 7 ou ayant re u la formation de sensibilisation aux dangers des radiations pr vue par l'accord europ en relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). (actu-environnement.com)
  • Les contr leurs universels num riques s'utilisent aussi dans l'exercice professionnel, puisqu'ils sont tr s appr ci s tant donn e leur grande pr cision dans la mesure. (pce-france.fr)
  • La s rie Xgard, TXgard et les capteurs Flamgard sont livr s avec un certificat de contr le. (pce-france.fr)
  • L'ANPE ne fait pas de contr le, elle convoque de temps en temps les personnes inscrites, plus souvent qu'avant certes, ce qui est une bonne chose d'accompagner les gens, mais bon, un rdv par mois en moyenne, voir moins, y'a pas de quoi hurler au flicage. (agoravox.fr)
  • d'amende avec d lai d' preuve et de radiation de quatre ans galement. (bger.ch)
  • Les m dias confondent les radiations administratives pour non r inscription (je retrouve du travail, je ne « pointe » pas l'assedic en d but de mois, l'assedic me radie de la liste des demandeurs d'emploi), et les radiations sanctions, tr s rares, et qu'il faut vraiment chercher. (agoravox.fr)
  • Il est le guichet unique pour l'enregistrement des formalit s des entreprises (cr ation, modification, radiation). (vaison-ventoux.fr)
  • Une injonction tendant à « cesser d'utiliser le traitement de prospection commerciale tant qu'une nouvelle procédure efficace des demandes de radiation n'aurait pas été mise en place et notifiée à la commission » , a été adressée à la société. (wikinews.org)
  • La collectivit territoriale prend un arr t de radiation des cadres et l'agent perd alors la qualit de fonctionnaire. (cdg40.fr)
  • Pr cise les obligations des employeurs, des entreprises ext rieures intervenant dans une zone contr l e, des exploitants de zone contr l e. (ilo.org)
  • C'est à partir de ses observations, particulièrement sur les ondes filtrées par l'eau, qu'il concevra le GERB (Générateur électronique de radiations biologiques). (dokumen.pub)
  • La radiation des cadres est subordonn e une mise en demeure pr alable. (cdg23.fr)
  • Seul le minist re public a la possibilit de faire appel de l'ordonnance du juge-commissaire d signant un contr leur (L.661-6 I 1 ) . (greffe-tc-nancy.fr)
  • Vous trouverez ici des contr leurs universels num riques pour la mesure de haute, basse et moyenne tension. (pce-france.fr)
  • Contr leurs universels num riques PCE-UT 61D (valeur effective r elle, port RS-232, valeurs max. (pce-france.fr)